Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JH MESGUEN
JH MESGUEN, SAS

Numéro de dépôt :
3970953
Date de dépôt :
24/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2022
JH MESGUEN de JH MESGUEN

Présentation de la marque JH MESGUEN

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH MESGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JH MESGUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JH MESGUEN domicilié(e) ZA, ROCADE NORD - 13550 - NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 760 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JH MESGUEN, M. DENIS GARCIN domicilié(e) ZA, ROCADE NORD - 13550 - NOVES - France.

La marque JH MESGUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JH MESGUEN est expirée depuis le 24 décembre 2022.

JH MESGUEN a également déposé les autres marques suivantes : J.H. MESGUEN TRANSPORT GROUPAGE ENTREPOSAGE DISTRIBUTION


JH MESGUEN, SAS - ZA, ROCADE NORD - 13550 - NOVES - France - SIREN 320760168


JH MESGUEN, M. DENIS GARCIN - ZA, ROCADE NORD - 13550 - NOVES - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Fruits et légumes frais ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules.