Déposée le 15 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.I.M.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES domicilié(e) 30, rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 685 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque S.I.M.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 30, rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 326685161
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540218 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures pour la construction métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Coffres-forts. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; jalousies non métalliques ; marquises (constructions) non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ; ni en matières textiles ; vasistas non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; vitraux ; volets non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; bois d'œuvre. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; pièces d'ameublement ; boulons non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de vitres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; portes de meubles ; fenêtres de meubles ; meubles métalliques ; pièces d'ameublement ; rivets non métalliques ; serrures autres qu'électriques non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; étagères ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles. Cercueils ; garnitures de cercueils (non métalliques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; informations et renseignements d'affaires. Services de construction d'édifices permanents ; réparation ; installation et entretien de menuiseries. Services de communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages, de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; diffusion et transmission d'informations via des réseaux ou via Internet ; information, transmission, affichage d'informations à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatique ou Internet. Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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