Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kids' color by AVM
JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4069445
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
Kids\' color by AVM de JH INDUSTRIES

Présentation de la marque Kids' color by AVM

Déposée le 18 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kids' color by AVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES domicilié(e) 30 rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 685 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Kids' color by AVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kids' color by AVM est expirée depuis le 18 février 2024.

JH INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : STRADA , AVM MENUISERIES , OPTIMIO , PANOLIT , PYROPORTE , STYLIUM UNE AUTRE CONCEPTION DE L ALUMINIUM , STYLIUM UN NOUVEAU REGARD SUR L ALUMINIUM , H3 Huisserie Hêtre Huet , HYDROSTAB , NATURA


JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 30 rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 326685161


NOVAGRAAF FRANCE, Mle MAUCARRE Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625236 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634366 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Matériaux de constructions non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ;

Meubles ; lits ; lits-coffres ; coffres ; pièces d'ameublement ; boulons non métalliques ; chevilles non métalliques ; meubles métalliques ; pièces d'ameublement ; rivets non métalliques ; vis non métalliques ; armoires ; étagères ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ;

Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries ; ignifugeage de menuiseries.