Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMME'BAIE
JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99814698
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2029

Présentation de la marque GAMME'BAIE

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GAMME'BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES domicilié(e) 30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 685 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque GAMME'BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAMME'BAIE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

JH INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : STRADA , AVM MENUISERIES , OPTIMIO , PANOLIT , PYROPORTE , STYLIUM UNE AUTRE CONCEPTION DE L ALUMINIUM , STYLIUM UN NOUVEAU REGARD SUR L ALUMINIUM , H3 Huisserie Hêtre Huet , HYDROSTAB , NATURA


JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 326685161


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389334 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389338 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389335 - Publication au BOPI 2004-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418623 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Renouvellement sans limitation le 12 août 2019 n°2723191 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils électriques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques. Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques, fenêtres non métalliques ; bois de constructions ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiserie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; information et renseignement d'affaires. Services de construction, réparation, installation et entretien. Traitement de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.