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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES
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CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORT
JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92409773
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2022

Présentation de la marque CONFORT

Déposée le 11 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES domicilié(e) 30, rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 685 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFORT est expirée depuis le 11 mars 2022.

JH INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : STRADA , AVM MENUISERIES , OPTIMIO , PANOLIT , PYROPORTE , STYLIUM UNE AUTRE CONCEPTION DE L ALUMINIUM , STYLIUM UN NOUVEAU REGARD SUR L ALUMINIUM , H3 Huisserie Hêtre Huet , HYDROSTAB , NATURA


JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 30, rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 326685161


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389334 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389338 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389335 - Publication au BOPI 2004-03-22

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216879 - Publication au BOPI 2002-03-08

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492253 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Portes de communication intérieures en bois

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.