Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.V.M. MENUISERIES
JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1657694
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2021

Présentation de la marque A.V.M. MENUISERIES

Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.V.M. MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JH INDUSTRIES domicilié(e) 30, rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 685 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque A.V.M. MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.V.M. MENUISERIES est expirée depuis le 24 avril 2021.

JH INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : STRADA , AVM MENUISERIES , OPTIMIO , PANOLIT , PYROPORTE , STYLIUM UNE AUTRE CONCEPTION DE L ALUMINIUM , STYLIUM UN NOUVEAU REGARD SUR L ALUMINIUM , H3 Huisserie Hêtre Huet , HYDROSTAB , NATURA


JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 30, rue Pauline de Lézardière - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 326685161


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195346 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389337 - Publication au BOPI 2004-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389338 - Publication au BOPI 2004-03-22

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468151 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-12

Menuiserie, meubles métalliques, portes et fenêtres métalliques, arrêts de fenêtre métalliques, cadres de fenêtre métalliques, chassis de fenêtre métalliques, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de porte métalliques, cadres de porte métalliques, chassis de porte métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, ferrures de porte, galets de porte, garnitures de porte métalliques, poignées de porte en métal, verrous de porte, portes métalliques;matériaux de construction non métalliques, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois faÇonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtres non métalliques, chassis de fenêtre, fenêtres non métalliques, cadres de porte, chassis de porte, panneaux de porte, portes non métalliques. Meubles, fenêtres et portes en bois, portes et fenêtres en matière plastique ou succédané, portes de meuble

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.