Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Producteurs et Partenaires
JGL&A Conseil

Numéro de dépôt :
4535803
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Producteurs et Partenaires de JGL&A Conseil

Présentation de la marque Producteurs et Partenaires

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par JGL&A Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Producteurs et Partenaires »

Le déposant est JGL&A Conseil domicilié(e) 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean GULENER domicilié(e) 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

JGL&A Conseil a également déposé les autres marques suivantes : Les Producteurs Partenaires


JGL&A Conseil - 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France


Monsieur Jean GULENER - 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774086 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.