Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE NATURE
JFD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96618061
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque ESPRIT DE NATURE

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) JFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPRIT DE NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JFD domicilié(e) 43 avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2310034) - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JFD domicilié(e) 43 avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2310034) - 85120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPRIT DE NATURE est expirée depuis le 22 mars 2016.

JFD a également déposé les autres marques suivantes : Perfect Wood , TROLLEY , FEUILLANTINES , NOBLESSE ET QUALITE DU BOIS , DANAO LAND , GARDY L'AMI DU JARDIN , ideo-experts , 2beapart , Decostyles. Les Decostyles de Jany France


JFD Société Anonyme - 43 avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2310034) - 85120 - France - SIREN 387658750


JFD - 43 avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2310034) - 85120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 24 mars 1997 - Rejet partiel n°234778 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413722 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310034 - Publication au BOPI 2006-03-15

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Meuble, glaces (miroirs), cadres. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbre de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), graines par l'alimentation animale, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments par animaux, malt