Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JFD
/
Decostyles. Les Decostyles de Jany France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Decostyles. Les Decostyles de Jany France
JFD SA

Numéro de dépôt :
99812900
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque Decostyles. Les Decostyles de Jany France

Déposée le 14 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) JFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Decostyles. Les Decostyles de Jany France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JFD domicilié(e) 9 RUE JB COLBERT, 79010 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME E. TARRADE JFD SA - France.

La marque Decostyles. Les Decostyles de Jany France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Decostyles. Les Decostyles de Jany France est expirée depuis le 14 septembre 2009.

JFD a également déposé les autres marques suivantes : Perfect Wood , ESPRIT DE NATURE , TROLLEY , FEUILLANTINES , NOBLESSE ET QUALITE DU BOIS , DANAO LAND , GARDY L'AMI DU JARDIN , ideo-experts , 2beapart


JFD SA - 9 RUE JB COLBERT, 79010 NIORT - France - SIREN 387658750


MME E. TARRADE JFD SA - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316795 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Meuble, glace (miroir). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].