Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT
/
PANIER DE SAISON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANIER DE SAISON
JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4319711
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2026
PANIER DE SAISON de JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque PANIER DE SAISON

Déposée le 5 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PANIER DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 248 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque PANIER DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER DE SAISON arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU VERGER , BRUT DE FRUITS , DANAO SMOOTHIE , BIOFRUITS , DANAO , C'EST BON D'ETRE UNIQUE , DANAO , DANAO MIX , DANAO , DANAO


JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, SAS - 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 429248370


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ou mousse de fruits ;

Boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de lait et de jus de fruits ou de légumes ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des boissons contenant du lait ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques ; limonades ; sodas.