Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUT DE FRUITS
JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4322681
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
BRUT DE FRUITS de JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BRUT DE FRUITS

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 248 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BRUT DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE FRUITS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU VERGER , DANAO SMOOTHIE , PANIER DE SAISON , BIOFRUITS , DANAO , C'EST BON D'ETRE UNIQUE , DANAO , DANAO MIX , DANAO , DANAO


JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, SAS - 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 429248370


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits secs ; fruits cuisinés ; fruits confits ; fruits glacés ; gelées, confitures, compotes ; mousses de fruits ; pâtes à tartiner essentiellement à base de fruits ; pulpe de fruits ; purée de fruits ; en-cas à base de fruits ; chips de fruits ; desserts aux fruits ;

Desserts sous forme de mousses ; coulis de fruits ; glaces aux fruits ; pâtes de fruits [confiserie].