Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOFRUITS
JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4335433
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIOFRUITS de JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BIOFRUITS

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOFRUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 248 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU VERGER , BRUT DE FRUITS , DANAO SMOOTHIE , PANIER DE SAISON , DANAO , C'EST BON D'ETRE UNIQUE , DANAO , DANAO MIX , DANAO , DANAO


JFD - JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, SAS - 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 429248370


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°722052 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits secs ; fruits cuisinés ; fruits confits ; fruits glacés ; gelées, confitures, compotes ; mousses de fruits ; pâtes à tartiner essentiellement à base de fruits ; pulpe de fruits ; purée de fruits ; en-cas à base de fruits ; chips de fruits ; desserts aux fruits ;

Desserts sous forme de mousses ; coulis de fruits ; glaces aux fruits ; pâtes de fruits [confiserie].