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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) jfb energie
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ROTOVOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOVOL
jfb energie, sas

Numéro de dépôt :
3938060
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/07/2022
ROTOVOL de jfb energie

Présentation de la marque ROTOVOL

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) jfb energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROTOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) jfb energie domicilié(e) za de la gare - 43370 - solignac sur loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 204 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jfb energie, M. jean francois brenas domicilié(e) za de la gare - 43370 - solignac sur loire - France.

La marque ROTOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOVOL est expirée depuis le 31 juillet 2022.


jfb energie, sas - za de la gare - 43370 - solignac sur loire - France - SIREN 511204208


jfb energie, M. jean francois brenas - za de la gare - 43370 - solignac sur loire - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Location de véhicules ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.