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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF3H
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CCT - Charter Car Tourisme
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CCT - Charter Car Tourisme
JF3H, SAS

Numéro de dépôt :
4304115
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CCT - Charter Car Tourisme de JF3H

Présentation de la marque CCT - Charter Car Tourisme

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF3H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCT - Charter Car Tourisme »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JF3H domicilié(e) BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF3H domicilié(e) BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

JF3H a également déposé les autres marques suivantes : A.R.T


JF3H, SAS - BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France


JF3H - BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743041 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.