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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF3H
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A.R.T
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.R.T
JF3H, SAS

Numéro de dépôt :
4304238
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
A.R.T de JF3H

Présentation de la marque A.R.T

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF3H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A.R.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JF3H domicilié(e) BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF3H domicilié(e) BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France.

La marque A.R.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.T arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

JF3H a également déposé les autres marques suivantes : CCT - Charter Car Tourisme


JF3H, SAS - BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France


JF3H - BP 27 - 51571 - REIMS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 26 juillet 2017 - Rejet partiel n°704965 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Inscription le 14 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724050 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-14

Emballage et entreposage de marchandises ; transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.