Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sensuelle
JF Vallon

Numéro de dépôt :
3332997
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014
Sensuelle de JF Vallon

Présentation de la marque Sensuelle

Déposée le 28 décembre 2004 par JF Vallon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sensuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est JF Vallon domicilié(e) 19, rue de l'Aumônerie,16200 JARNAC - 16200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Vallon domicilié(e) 19, rue de l'Aumônerie,16200 JARNAC - 16200 - France.

La marque Sensuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sensuelle est expirée depuis le 28 décembre 2014.

JF Vallon a également déposé les autres marques suivantes : Sensuelle Passion , Aubade , Sensuelle Blue


JF Vallon - 19, rue de l'Aumônerie,16200 JARNAC - 16200 - France


Jean-François Vallon - 19, rue de l'Aumônerie,16200 JARNAC - 16200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Toutes boissons alcooliques à l'exception des bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.