Déposée le 25 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) JF CESBRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO ÉNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007. .
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JF CESBRON domicilié(e) 1 rue du Pâtis, BP 80057 - 49181 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF CESBRON domicilié(e) 1 rue du Pâtis, BP 80057 - 49181 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JF CESBRON SA - 1 rue du Pâtis, BP 80057 - 49181 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU Cedex - France
JF CESBRON - 1 rue du Pâtis, BP 80057 - 49181 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Inscription le 28 avril 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°496050 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498113 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Errata de l'enregistrement - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 13 avril 2010 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°521189 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Conception, installation, entretien d'installations frigorifiques, climatiques, traitement d'air et thermiques pour le contrôle de la température en économisant l'énergie ou après température avec une optimisation des performances pour économiser l'énergie.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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