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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING
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OPTIENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIENERGIE
JF CESBRON HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3773865
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
OPTIENERGIE de JF CESBRON HOLDING

Présentation de la marque OPTIENERGIE

Déposée le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 750 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France.

La marque OPTIENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIENERGIE est expirée depuis le 11 octobre 2020.

JF CESBRON HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OFELIE , ALIZONE , FRIGOMARKET , ProcessEco , gaïa-thermie , Process'Eco , GREEN PROCESS , gaïathermie


JF CESBRON HOLDING, SAS - RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 380750752


JF CESBRON HOLDING - RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 21 février 2011 - Retrait partiel n°543658 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656694 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.