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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING
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gaïathermie
Marque expirée - Marque en non vigueur

gaïathermie
JF CESBRON HOLDING SAS

Numéro de dépôt :
3599773
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
gaïathermie de JF CESBRON HOLDING

Présentation de la marque gaïathermie

Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « gaïathermie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 750 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gaïathermie est expirée depuis le 19 septembre 2018.

JF CESBRON HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OFELIE , ALIZONE , FRIGOMARKET , ProcessEco , gaïa-thermie , Process'Eco , OPTIENERGIE , GREEN PROCESS


JF CESBRON HOLDING SAS - RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France - SIREN 380750752


JF CESBRON HOLDING - RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656694 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.