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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING
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gaïa-thermie
Marque expirée - Marque en non vigueur

gaïa-thermie
JF CESBRON HOLDING SAS

Numéro de dépôt :
3599774
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
gaïa-thermie de JF CESBRON HOLDING

Présentation de la marque gaïa-thermie

Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « gaïa-thermie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 750 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gaïa-thermie est expirée depuis le 19 septembre 2018.

JF CESBRON HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OFELIE , ALIZONE , FRIGOMARKET , ProcessEco , Process'Eco , OPTIENERGIE , GREEN PROCESS , gaïathermie


JF CESBRON HOLDING SAS - RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France - SIREN 380750752


JF CESBRON HOLDING - RUE DU PATIS, BP 80057,49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - 49181 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656694 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.