Déposée le 11 juin 1999 par JF BIZOT & CIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVAPROD OWL »
Le déposant est JF BIZOT & CIETODO domicilié(e) 5 rue de Paris - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neolex, Cabinet d'avocats domicilié(e) 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAPROD OWL est expirée depuis le 11 juin 2019.
JF BIZOT & CIE, Société en Commandite Simple - 5 rue de Paris - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France - SIREN 308197029
Neolex, Cabinet d'avocats - 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410286 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677887 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques pour musiques avec ou sans paroles. Affichage ; prestations en tous genres d'agence de publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité sous toutes ses formes ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; enregistrement, transcription, composition, compilation, transmission ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements vidéo ou sonores. Services de communications par tous moyens de diffusion, et notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Divertissement radiophonique, télévisé ou sous forme télématique ; location de bandes vidéo ; production et représentation de spectacles ; filmage sur bandes vidéo, production de films, production de films sur bandes vidéo ; tous services de loisirs ou de divertissement, notamment divertissements musicaux par création, conception et mise en forme de musiques avec ou sans paroles et chansons avec ou sans musique ; orchestration de toutes sortes de musiques. Création et conception de mélodies et toutes musiques, avec ou sans paroles, notamment pour accompagner des émissions radiophoniques ou télévisées, génériques d'émissions, messages publicitaires, jeux vidéo sur cassette, disquette, disques compacts numériques ou console ou tout autre support informatique, fixe ou amovible ; habillage musical de toutes émissions radiophoniques ou télévisées, génériques d'émissions, messages publicitaires, jeux vidéo sur cassette, disquette, disques compacts numériques ou console ou tout autre support informatique, fixe ou amovible, sites de l'Internet ou de tout autre réseau informatique, national ou international ou interne à une entreprise ou tout groupement, câblé ou satellite, que le site soit ludique ou professionnel ou commercial, que sa consultation soit gratuite ou payante, disques compacts numériques de divertissement ou d'information, pour grand public ou public plus restreint.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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