Marque renouvelée - Marque en vigueur

ULTRA HAUTE BIODISPONIBILITE
Jézéquel Yann
Le Bail Didier
Leclercq Julien

Numéro de dépôt :
3521920
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
31/08/2027
ULTRA HAUTE BIODISPONIBILITE de Jézéquel Yann

Présentation de la marque ULTRA HAUTE BIODISPONIBILITE

Déposée le 31 août 2007 par Jézéquel Yann, Le Bail Didier, Leclercq Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ULTRA HAUTE BIODISPONIBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Les déposants sont Jézéquel Yann domicilié(e) La Valliere 2000, Zi La valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France, Le Bail Didier domicilié(e) 485 Chemin des Rastines - 06600 - ANTIBES - France, Leclercq Julien domicilié(e) 750 Boulevard des 5 communes - 06530 - CABRIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jézéquel Yann domicilié(e) La Valliere 2000, Zi La valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France.

La marque ULTRA HAUTE BIODISPONIBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRA HAUTE BIODISPONIBILITE arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

Jézéquel Yann a également déposé les autres marques suivantes : SILEO


Jézéquel Yann - La Valliere 2000, Zi La valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France

Le Bail Didier - 485 Chemin des Rastines - 06600 - ANTIBES - France

Leclercq Julien - 750 Boulevard des 5 communes - 06530 - CABRIS - France


M. Jézéquel Yann - La Valliere 2000, Zi La valliere - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2017 n°2645400 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-04

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ; Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; herbes médicinales ; tisanes issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; infusions à usage médicinales ; sucre à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparation de vitamines ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; ;

Produits diététiques non à usage médical, complément alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical à base de : viande, poisson, volaille et gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tout ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons diététiques non à usage médical ; tout ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.