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Marques déposées par JEZEQUEL Claude
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CRUCI GRAPHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CRUCI GRAPHE
JEZEQUEL Claude, Eugène, Réginald

Numéro de dépôt :
1533534
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2019
CRUCI GRAPHE de JEZEQUEL Claude

Présentation de la marque CRUCI GRAPHE

Déposée le 22 mai 1989 par JEZEQUEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRUCI GRAPHE »

Le déposant est JEZEQUEL Claude, Eugène, Réginald domicilié(e) Les Doges B – le Lido 106 Bd de la Plage - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRUCI GRAPHE est expirée depuis le 22 mai 2019.


JEZEQUEL Claude, Eugène, Réginald - Les Doges B – le Lido 106 Bd de la Plage - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144491 - Publication au BOPI 1999-05-10

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407148 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Papier, carton; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, cartes à jouer, jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].