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Marques déposées par la société JEVS
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The Minority
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Minority
JEVS, Société civile

Numéro de dépôt :
3796437
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2021
The Minority de JEVS

Présentation de la marque The Minority

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par la société JEVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Minority » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société JEVS domicilié(e) JEVS chez Mr Bressy Serge Immeuble les Oliviers, Rue Bonaparte 20110 PROPRIANO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Bressy domicilié(e) JEVS chez Mr Bressy Serge Immeuble les Oliviers, Rue Bonaparte 20110 PROPRIANO - France.

La marque The Minority a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Minority est expirée depuis le 11 janvier 2021.


JEVS, Société civile - JEVS chez Mr Bressy Serge Immeuble les Oliviers, Rue Bonaparte 20110 PROPRIANO - France


Serge Bressy - JEVS chez Mr Bressy Serge Immeuble les Oliviers, Rue Bonaparte 20110 PROPRIANO - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616715 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.