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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEVA-RONDINAUD
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Paris Couture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paris Couture
JEVA-RONDINAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4022295
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2023
Paris Couture de JEVA-RONDINAUD

Présentation de la marque Paris Couture

Déposée le 24 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEVA-RONDINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Paris Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEVA-RONDINAUD domicilié(e) ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 820 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEVA-RONDINAUD, M. GUIBERT JEAN LUC domicilié(e) ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France.

La marque Paris Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris Couture est expirée depuis le 24 juillet 2023.

JEVA-RONDINAUD a également déposé les autres marques suivantes : RD CONFORT RONDINAUD , LA P TITE FABRIQUE LA P TITE F... , Rd confort


JEVA-RONDINAUD, SAS - ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France - SIREN 541820056


JEVA-RONDINAUD, M. GUIBERT JEAN LUC - ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 21 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743713 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.