Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA P TITE FABRIQUE LA P TITE F...
JEVA-RONDINAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4199848
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
LA P TITE FABRIQUE LA P TITE F... de JEVA-RONDINAUD

Présentation de la marque LA P TITE FABRIQUE LA P TITE F...

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEVA-RONDINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA P TITE FABRIQUE LA P TITE F... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEVA-RONDINAUD domicilié(e) ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 820 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEVA-RONDINAUD, M. JEAN LUC GUIBERT domicilié(e) ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France.

La marque LA P TITE FABRIQUE LA P TITE F... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P TITE FABRIQUE LA P TITE F... arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

JEVA-RONDINAUD a également déposé les autres marques suivantes : RD CONFORT RONDINAUD , Paris Couture , Rd confort


JEVA-RONDINAUD, SAS - ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France - SIREN 541820056


JEVA-RONDINAUD, M. JEAN LUC GUIBERT - ROUTE DE MANSLE - 16110 - RIVIERES - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 21 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743713 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.