Déposée le 7 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) JEUX RAVENSURGER SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORDI-BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUX RAVENSURGER SA domicilié(e) 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 450 483 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland domicilié(e) 14 boulevard Alfred Wallach, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque ORDI-BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORDI-BABY arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.
JEUX RAVENSURGER SA, Société anonyme - 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France - SIREN 946450483
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland - 14 boulevard Alfred Wallach, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387265 - Publication au BOPI 2004-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Renouvellement sans limitation n°2061052 - Publication au BOPI 1996-09
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318816 - Publication au BOPI 2006-07-05
Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387264 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 19 février 2004 - Changement de dénomination n°387263 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 20 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57729 - Publication au BOPI 1991-11-20
Inscription le 20 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57730 - Publication au BOPI 1991-11-20
Inscription le 20 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57733 - Publication au BOPI 1991-11-20
Inscription - Transmission de propriété n°27282 - Publication au BOPI
Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387262 - Publication au BOPI 2004-02-19
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619222 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jeux électroniques, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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