Déposée le 6 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) JEUX FERNAND NATHAN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETIT ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUX FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 89, boulevard Auguste Blanqui, 75013 PARIS (dossier no 2125426) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 524 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. domicilié(e) (dossier no 2125426) - France.
La marque PETIT ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUX FERNAND NATHAN ET CIE (société anonyme) - 89, boulevard Auguste Blanqui, 75013 PARIS (dossier no 2125426) - France - SIREN 321524894
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - (dossier no 2125426) - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125426 - Publication au BOPI 1998-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387265 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387264 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 19 février 2004 - Changement de dénomination n°387263 - Publication au BOPI 2004-02-19
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jeux éducatifs, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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