Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATAPOUCE
JEUX FERNAND NATHAN ET CIE

Numéro de dépôt :
1334571
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005
PATAPOUCE de JEUX FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque PATAPOUCE

Déposée le 11 décembre 1985 par la société JEUX FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATAPOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JEUX FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) Immeuble Orsud, 3/5, avenue Gallieni, 94250 GENTILLY (dossier no 2050913) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 524 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2050913) - France.

La marque PATAPOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATAPOUCE est expirée depuis le 11 décembre 2005.

JEUX FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : IMAGIX , ORDI-5 , JOURS DE FETE , CROCLAINE , BABY ELECTRIC , ALLO J'EPELLE , TIPI , PETIT ATELIER , MAGIE PARADE , LE TRESOR DU DRAGON


JEUX FERNAND NATHAN ET CIE - Immeuble Orsud, 3/5, avenue Gallieni, 94250 GENTILLY (dossier no 2050913) - France - SIREN 321524894


LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2050913) - France


Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387265 - Publication au BOPI 2004-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation le 26 juin 1995 n°2050913 - Publication au BOPI 1995-06-26

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387264 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 19 février 2004 - Changement de dénomination n°387263 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58384 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58385 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387261 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58383 - Publication au BOPI 1991-12-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Pâtes à modeler.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].