Déposée le 28 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) JEUX ET MOBILIERS SIEGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUX ET MOBILIERS SIEGEL domicilié(e) 12 rue du Chêne,67150 NORDHOUSE (dossier no 2294028) - 67150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 777 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2294028) - 67000 - France.
La marque JMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JMS est expirée depuis le 28 juillet 2015.
JEUX ET MOBILIERS SIEGEL société anonyme - 12 rue du Chêne,67150 NORDHOUSE (dossier no 2294028) - 67150 - France - SIREN 384777439
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2294028) - 67000 - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2294028 - Publication au BOPI 2005-07-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Protections d'arbres métalliques, armatures métalliques, balises non lumineuses métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bornes métalliques non lumineuses et non mécaniques, cadres métalliques pour la construction, chaînes métalliques, charpentes métalliques, cloisons et parois métalliques, clôtures métalliques, colonnes métalliques (parties de construction), constructions métalliques, constructions transportables métalliques, conteneurs métalliques, abris de conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, cordages métalliques, dalles métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, escaliers métalliques, grilles métalliques, mâts métalliques, plateformes métalliques (éléments de construction), palissades métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois (construction) métalliques, planchers métalliques, ponts métalliques (constructions), poteaux métalliques, poutrelles métalliques, toitures métalliques, tourniquets (portillons tournants) non automatiques, treillis métalliques, tourelles métalliques.Armatures pour la construction non métalliques, balises non lumineuses (non métalliques), éléments de construction en béton, bornes non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), cloisons et parois non métalliques, cadres non métalliques pour la construction, charpentes non métalliques, clôtures non métalliques, abris de conteneurs non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, dalles non métalliques, échafaudage non métalliques, escaliers non métalliques, mâts non métalliques, palissades non métalliques, escaliers non métalliques, mâts non métalliques, palissades non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, planchers non métalliques, ponts non métalliques (constructions), poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, plateformes non métalliques (éléments de construction), rampes d'accès non métalliques, toitures non métalliques, tourelles non métalliques, treillis non métalliques.Bancs (meubles), parcs pour bébés, caisses en bois ou en matières plastiques, chaises (sièges), comptoirs (tables), conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques, travaux d'ébénisterie, échelles en bois ou en matières plastiques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, piedestaux pour pots à fleurs, tonneaux (fûts) non métalliques, jardinières (meubles), meubles, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de meubles non métalliques, meubles en bois, meubles métalliques, mobilier scolaire, plateaux de table, sièges, tables.Cordages non métalliques, cordes, échelles de corde, ponts de corde, filets, hamacs.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); jeux d'anneaux, balançoires, jeux à bascule, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, filets (articles de sport), appareils de gymnastique, jeux d'extérieur, tables pour tennis de table, toboggan (jeu), tremplins (articles de sport), portiques (jeux), agrès, buts de football, buts de handball, murs et rampes d'escalade, bacs à sable, panneaux de basket, cabanes de jeux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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