Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEE
JEUX DESCARTES SAS

Numéro de dépôt :
95601095
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015

Présentation de la marque MEDITERRANEE

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUX DESCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDITERRANEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUX DESCARTES domicilié(e) 91 rue Tabuteau,78534 BUC cedex (dossier no 2291618) - 78534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 680 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUX DESCARTES domicilié(e) 91 rue Tabuteau,78534 BUC cedex (dossier no 2291618) - 78534 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDITERRANEE est expirée depuis le 7 décembre 2015.

JEUX DESCARTES a également déposé les autres marques suivantes : JEUX DESCARTES , KAL & IDOSCOP , CLIPPERS , CORRUPTION , BLUE GAMES , GAMES FOR 2 , TONY & TINO , DIPLOMATIE , THOAN, LES FAISEURS D'UNIVERS , DRAGONLORDS


JEUX DESCARTES SAS - 91 rue Tabuteau,78534 BUC cedex (dossier no 2291618) - 78534 - France - SIREN 312680671


JEUX DESCARTES - 91 rue Tabuteau,78534 BUC cedex (dossier no 2291618) - 78534 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291618 - Publication au BOPI 2005-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Jeux de société Règles de jeu Divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.