Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C MOI QUI REGALE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV domicilié(e) 12, rue d'Oradour sur Glane,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 937 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUNESSE TV Société par actions simplifiée - 12, rue d'Oradour sur Glane,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 480937184
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; articles de coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; nécessaires de manucures (électriques) ; limes à ongles (électriques ou non électriques) ; polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques) ; coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; tondeuses ; coupe-pizzas (non électriques) ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; fourches (outils à main) ; fers à friser ; instruments pour l'affûtage ; couteaux à fromage (non électriques) ; casse-noix non en métaux précieux ; nécessaires de pédicure ; pincettes ; pinces à épiler ; nécessaires de manucure ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; fourchettes ; cuillers ; articles de coutellerie ; ciseaux ; argenterie ; hachoirs ; pinces pour recourber les cils ; rasoirs électriques ou non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; gaines de rasoirs.
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs et sachets.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselles, tasses, mugs, assiettes, bols, saladiers ; beurriers ; cloches ; bouteilles, gourdes ; flacons non en métaux précieux ; carafes ; récipients et vases en verre ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bière, cure-dents, mélangeurs manuels (shakers) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes, bougeoirs, brûle-parfum, cache-pot non en papier ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes à savoir, boîtes en verre, bougeoirs, opalines ; poubelles ; baignoires portatives pour bébés ; chauffes-biberons [non électriques] ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; plateaux à usage domestique, vases ; verres (récipients), verres à boire ; vaporisateurs à parfum, étuis pour peignes, brosses à cheveux, peignes ; brosses électriques ; peignes électriques ; brosses à sourcils ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; torchons (chiffons) pour essuyer la vaisselle ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; boîtes à savon ; distributeurs de savon ; tirelires [non métalliques].
Tissus et produits textiles à savoir, linge de maison, ligne de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table ; linge de bains ; linge de lit ; couvertures de lit en papier ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; sacs de couchage ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; stores en matières textiles ; vitrages (rideaux) ; tissus d'intérieur ; housses pour coussins ; housses de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; étoffe pour meubles ; housses de meubles en matières textiles ; napperons non en papier ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; serviettes en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; nappes.
Vêtements en général, notamment pantalons, knickers, shorts, caleçons, combinaisons, chemises, chemisettes, tee-shirts, pull-over, chandails, tricots, gilets, vestes, imperméables, anoraks, manteaux, pardessus, pèlerines, jupes, robes, blouses, survêtements, vêtements en fourrure, foulards, châles, écharpes, vêtements de sport, maillots de bain, gants, peignoirs, sous-vêtements, bonneterie, lingerie, soutiens-gorge, slips, culottes, pyjamas, robes de chambres, bas, chaussettes, collants, bretelles, ceintures, cravates, chaussures, bottes, pantoufles, sandales, chaussures de sport, chapeaux, casquettes, bérets, visières (chapellerie).
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