Déposée le 4 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.D.O.S.* »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV domicilié(e) 28, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 937 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUNESSE TV Société par actions simplifiée - 28, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 480937184
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496640 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou vidéo, disques compacts à mémoire morte, cassettes audio et/ou vidéo ; disques vidéo digitaux.
Papier, carton ; brochures, prospectus, papeterie, instruments d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles).
Télécommunications. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles).
Divertissements dont divertissements radiophoniques, télévisés, sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; montage de programmes radiophoniques, de télévision. Services de production d'émissions audiovisuelles ; production de spectacles, de films. Organisation et conduite d'évènements, concours et manifestations en matière de divertissement, de culture et d'éducation.
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