Marque expirée - Marque en non vigueur

Entreprise Enjeu
Association Jeunesse et Entreprises Bouches du Rhône (AJE 13) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3512903
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
Entreprise Enjeu de Jeunesse et Entreprises Bouches du Rhône (AJE 13

Présentation de la marque Entreprise Enjeu

Déposée le 10 juillet 2007 par l'association loi 1901 Jeunesse et Entreprises Bouches du Rhône (AJE 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entreprise Enjeu »

Le déposant est l'association loi 1901 Jeunesse et Entreprises Bouches du Rhône (AJE 13 domicilié(e) 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 867 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Jeunesse et Entreprises Bouches du Rhône (AJE 13) domicilié(e) 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise Enjeu est expirée depuis le 10 juillet 2017.


Association Jeunesse et Entreprises Bouches du Rhône (AJE 13) Association Loi 1901 - 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France - SIREN 414867457


Association Jeunesse et Entreprises Bouches du Rhône (AJE 13) - 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.