Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRIDOC
ASSOCIATION JEUNESSE AU PLEIN AIR, association loi du 1erjanvier 1901

Numéro de dépôt :
97707257
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque CRIDOC

Déposée le 2 décembre 1997 par l'association loi 1901 JEUNESSE AU PLEIN AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 JEUNESSE AU PLEIN AIR domicilié(e) reconnue d'utilité publique par décret du 20juin 1949, ayant son siège social, 21 rue d'Artois, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LECAT CORNEVAUX et ASSOCIES Me Dominique TREY - France.

La marque CRIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRIDOC est expirée depuis le 2 décembre 2007.

JEUNESSE AU PLEIN AIR a également déposé les autres marques suivantes : JP@EN LIGNES , JPA JEUNESSE AU PLEIN AIR DES CLES POUR L'ENFANCE , JPA LE TEMPS DE L'ENFANT , LOISIRS EDUCATION LA REVUE DE LA JPA , GUIDE ENFANTS ET ESPACES , JEUNESSE AU PLEIN AIR JPA , REVUE DE LA JPA , JEUNESSE AU PLEIN AIR


ASSOCIATION JEUNESSE AU PLEIN AIR, association loi du 1erjanvier 1901 - reconnue d'utilité publique par décret du 20juin 1949, ayant son siège social, 21 rue d'Artois, 75008 PARIS - France


SCP LECAT CORNEVAUX et ASSOCIES Me Dominique TREY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Edition de livres, revues et journaux Education, formation, activités sportives et culturelles, divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.