AMNESIE INTERNATIONALE
Présentation de la marque AMNESIE INTERNATIONALE
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par l'association loi 1901 Jeunesse Arménienne de France JAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMNESIE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMNESIE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046804.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMNESIE INTERNATIONALE est expirée depuis le 13 novembre 2023.
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15