Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES INNOVANTES FONDS DE DOTATION DE JEUNES AGRICULTEURS
Jeunes Agriculteurs, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4308123
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
TERRES INNOVANTES FONDS DE DOTATION DE JEUNES AGRICULTEURS de Jeunes Agriculteurs

Présentation de la marque TERRES INNOVANTES FONDS DE DOTATION DE JEUNES AGRICULTEURS

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par Jeunes AgriculteursTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES INNOVANTES FONDS DE DOTATION DE JEUNES AGRICULTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est Jeunes AgriculteursTODO domicilié(e) 14 RUE LA BOETIE - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 853 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeunes Agriculteurs, Mme. Audrey LARGOUET domicilié(e) 14 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRES INNOVANTES FONDS DE DOTATION DE JEUNES AGRICULTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES INNOVANTES FONDS DE DOTATION DE JEUNES AGRICULTEURS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

Jeunes Agriculteurs a également déposé les autres marques suivantes : Demain je serai paysan! , CNJA CENTRE NATIONAL JEUNES AGRICULTEURS , CRJA CENTRE REGIONAL JEUNE AGRICULTEURS , Berry Burger , JEUNES AGRICULTEURS , CRJA CENTRE REGIONAL JEUNES AGRICULTEURS , JA-MAG , DEMAIN JE SERAI PAYSAN , JA MAG , JEUNES AGRICULTEURS DE


Jeunes Agriculteurs, Syndicat professionnel - 14 RUE LA BOETIE - 75008 - Paris - France - SIREN 784853970


Jeunes Agriculteurs, Mme. Audrey LARGOUET - 14 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Recherches scientifiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .