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Marques déposées par l'association loi 1901 JEUNE FRANCE (Association loi de 1091 reconnue d'utilité publique
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JEUNE FRANCE JF CHOLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEUNE FRANCE JF CHOLET
Association JEUNE FRANCE (Association loi de 1091 reconnue d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
3487583
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/03/2017
JEUNE FRANCE JF CHOLET de JEUNE FRANCE (Association loi de 1091 reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque JEUNE FRANCE JF CHOLET

Déposée le 13 mars 2007 par l'association loi 1901 JEUNE FRANCE (Association loi de 1091 reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JEUNE FRANCE JF CHOLET »

Le déposant est l'association loi 1901 JEUNE FRANCE (Association loi de 1091 reconnue d'utilité publique domicilié(e) 47, Rue Darmaillacq, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian FILLAUDEAU en qualité de Directeur de l'association Jeune France domicilié(e) 47 RUE DARMAILLACQ,49300 CHOLET - 49300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUNE FRANCE JF CHOLET est expirée depuis le 13 mars 2017.


Association JEUNE FRANCE (Association loi de 1091 reconnue d'utilité publique) - 47, Rue Darmaillacq, 49300 CHOLET - France


Mr Christian FILLAUDEAU en qualité de Directeur de l'association Jeune France - 47 RUE DARMAILLACQ,49300 CHOLET - 49300 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

• activités sportives et culturelles. • éducation. • formation. • organisation et conduites de colloques conférences, congrès.

• hébergement temporaire. • crèche d'enfants. • service de bars et traiteurs. Organisation de concours à buts educatifs ou de divertissement.