Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES PLAGNES
Numéro de dépôt :
1603622
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
12/07/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES PLAGNES
Déposée le 12 juillet 1990 par JEUNE épse MAFFRET Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES PLAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES PLAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PLAGNES est expirée depuis le 12 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53