Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND TINEL CHATEAUNEUF DU PAPE
JEUNE Elie, Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1614961
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/06/1995
DOMAINE DU GRAND TINEL CHATEAUNEUF DU PAPE de JEUNE Elie

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND TINEL CHATEAUNEUF DU PAPE

Déposée le 7 juin 1985 par JEUNE Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU GRAND TINEL CHATEAUNEUF DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEUNE Elie, Jean-Pierre, domicilié(e) Route de Bédarrides, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque DOMAINE DU GRAND TINEL CHATEAUNEUF DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND TINEL CHATEAUNEUF DU PAPE est expirée depuis le 7 juin 1995.

JEUNE Elie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND TINEL


JEUNE Elie, Jean-Pierre - Route de Bédarrides, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Vins d'Appellation d'origine