Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND TINEL
M. Jeune (Elie, Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
927067
Date de dépôt :
03/06/1975
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND TINEL

Déposée le 3 juin 1975 par monsieur Jeune (Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « DOMAINE DU GRAND TINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jeune (Elie domicilié(e) domaine du Grand-Tinel, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque DOMAINE DU GRAND TINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DU GRAND TINEL est expirée depuis le 3 juin 1985.

Jeune (Elie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND TINEL CHATEAUNEUF DU PAPE


M. Jeune (Elie, Jean-Pierre) - domaine du Grand-Tinel, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Vins.