Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PETITE GARDIOLE
JEUNE Elie Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1291364
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
30/05/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PETITE GARDIOLE

Déposée le 30 mai 1983 par JEUNE Elie Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA PETITE GARDIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEUNE Elie Jean Pierre, domicilié(e) Route de Bédarrides, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2018693) - France.

La marque DOMAINE DE LA PETITE GARDIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PETITE GARDIOLE est expirée depuis le 30 mai 2003.

JEUNE Elie Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT PAUL CAVES SAINT PAUL , CUVEE DU MOULIN DE L'AURO


JEUNE Elie Jean Pierre - Route de Bédarrides, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2018693) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1993 n°2018693 - Publication au BOPI 1993-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Vins d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Petite Gardiole".