Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL
JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL

Numéro de dépôt :
4553698
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2029
LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL de JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL

Présentation de la marque LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL domicilié(e) 2100 Route de Sorgues - 84232 - Chateauneuf du Pape Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, Madame Isabelle JEUNE domicilié(e) 2100 Route de Sorgues - 84232 - Chateauneuf du Pape Cedex - France.

La marque LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.

JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : PIED REDON , LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS , JUMILLE , CLOS SAINT PAUL , DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL" , DOMAINE DE SAINT PAUL , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT-PAUL , TERRE D'ARGILE , LES ARGILES


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL - 2100 Route de Sorgues - 84232 - Chateauneuf du Pape Cedex - France


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, Madame Isabelle JEUNE - 2100 Route de Sorgues - 84232 - Chateauneuf du Pape Cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Huiles à usage alimentaire.