LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS
Présentation de la marque LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS
Déposée le 20 juillet 2009 par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.
JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716261 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23