DOMAINE DE SAINT PAUL
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT PAUL
Déposée le 25 février 2011 par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810208.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT PAUL est expirée depuis le 25 février 2021.
JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30