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Marques déposées par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO
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CLOS SAINT PAUL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS SAINT PAUL
JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, SCEA

Numéro de dépôt :
3665464
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029
CLOS SAINT PAUL de JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL

Présentation de la marque CLOS SAINT PAUL

Déposée le 20 juillet 2009 par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO domicilié(e) BP 58, 2100 Route de Sorgues - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 279 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, Mme JEUNE Isabelle domicilié(e) 2100 Route de Sorgues, BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France.

La marque CLOS SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS SAINT PAUL arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : PIED REDON , LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS , JUMILLE , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL , DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL" , DOMAINE DE SAINT PAUL , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT-PAUL , TERRE D'ARGILE , LES ARGILES


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, SCEA - BP 58, 2100 Route de Sorgues - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France - SIREN 445279599


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, Mme JEUNE Isabelle - 2100 Route de Sorgues, BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716271 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.