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Marques déposées par la société JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL SOCIETE CIVILE AGRICOLE
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LE CLOS SAINT PAUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLOS SAINT PAUL
JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3525918
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017
LE CLOS SAINT PAUL de JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Présentation de la marque LE CLOS SAINT PAUL

Déposée le 19 septembre 2007 par la société JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS SAINT PAUL »

Le déposant est la société JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL SOCIETE CIVILE AGRICOLE domicilié(e) 0 ROUTE DE SORGUES, BP 58,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 279 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL domicilié(e) 0 ROUTE DE SORGUES, BP 58,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS SAINT PAUL est expirée depuis le 19 septembre 2017.


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL SOCIETE CIVILE AGRICOLE - 0 ROUTE DE SORGUES, BP 58,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 445279599


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL - 0 ROUTE DE SORGUES, BP 58,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée.