Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAYLEC
M. JEUNE Didier
M. GAILLARDON Christophe

Numéro de dépôt :
3849956
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/07/2021
SPRAYLEC de JEUNE Didier

Présentation de la marque SPRAYLEC

Déposée le 29 juillet 2011 par monsieur JEUNE Didier et monsieur GAILLARDON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SPRAYLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Les déposants sont monsieur JEUNE Didier domicilié(e) 46 rue Felix Faure - 44000 - NANTES - France et monsieur GAILLARDON Christophe domicilié(e) 16 rue Mazelier - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEUNE Didier domicilié(e) 46 rue Felix Faure - 44000 - NANTES - France.

La marque SPRAYLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAYLEC est expirée depuis le 29 juillet 2021.


M. JEUNE Didier - 46 rue Felix Faure - 44000 - NANTES - France

M. GAILLARDON Christophe - 16 rue Mazelier - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


M. JEUNE Didier - 46 rue Felix Faure - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pulvérisateurs manuels pour l'agriculture l'horticulture, l'industrie (outils). Pulvérisateurs à usage domestique (pulvérisateurs de parfums) et leurs parties constitutives. Pulvérisateurs d'insecticides à usage domestique actionnés manuellement et leurs parties constitutives.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.