Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE SONORE RESTAURANT EQUIPE
Jeune Chambre Economique Française

Numéro de dépôt :
4363354
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
CARTE SONORE RESTAURANT EQUIPE de Jeune Chambre Economique Française

Présentation de la marque CARTE SONORE RESTAURANT EQUIPE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par Jeune Chambre Economique Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE SONORE RESTAURANT EQUIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est Jeune Chambre Economique Française domicilié(e) 9-11 rue Alasseur - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeune Chambre Economique Française, Maude Leroy domicilié(e) 9-11 rue Alasseur - 75015 - Paris - France.

La marque CARTE SONORE RESTAURANT EQUIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE SONORE RESTAURANT EQUIPE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

Jeune Chambre Economique Française a également déposé les autres marques suivantes : BREVET DE SECURITE FINANCIERE JCI , JCI Jeune Chambre Française Le Mouvement des Jeunes Citoyens Entreprenants , JCI Jeune Chambre Economique Française INCUBATEUR DE LEADERS CITOYENS , JCI JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE FRANCAISE LE MOUVEMENT DES JEUNES CITOYENS ENTREPRENANTS , JCI JEUNE CHAMBRE INTERNATIONALE FRANCE LE MOUVEMENT DES JEUNES CITOYENS ENTREPRENANTS , After-Citoyens jci , JCEF JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE FRANCAISE


Jeune Chambre Economique Française - 9-11 rue Alasseur - 75015 - Paris - France


Jeune Chambre Economique Française, Maude Leroy - 9-11 rue Alasseur - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Divertissement ; informations en matière de divertissement.