JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU TOULOIS (Association Loi de 1901) Chez M. Rapin
Numéro de dépôt :
1662039
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/05/2001
Présentation de la marque EN PASSANT PAR LA LORRAINE
Déposée le 13 mai 1991 par l'association loi 1901 JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU TOULOISChez M. Rapin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « EN PASSANT PAR LA LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU TOULOISChez M. Rapin domicilié(e) Résidence St Epvre, 44, Boulevard Pintevile, 54200 TOUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.
La marque EN PASSANT PAR LA LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN PASSANT PAR LA LORRAINE est expirée depuis le 13 mai 2001.
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU TOULOIS (Association Loi de 1901) Chez M. Rapin - Résidence St Epvre, 44, Boulevard Pintevile, 54200 TOUL - France
Michel POUPON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Jeu de société
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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